Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Design
Monsieur Elie Bbeale
Monsieur kenneth Bebale

Numéro de dépôt :
4563723
Date de dépôt :
29/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Design de Elie Bbeale

Présentation de la marque Design

Déposée par voie électronique le 29 juin 2019 par monsieur Elie Bbeale et monsieur kenneth Bebale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Design »

Les déposants sont monsieur Elie Bbeale domicilié(e) 41 rue mirabeau - 95870 - bezons - France et monsieur kenneth Bebale domicilié(e) 211 avenue de paris - 79000 - niort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur kenneth bebale domicilié(e) 211 avenue de paris - 79000 - niort - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Elie Bbeale - 41 rue mirabeau - 95870 - bezons - France

Monsieur kenneth Bebale - 211 avenue de paris - 79000 - niort - France


Monsieur kenneth bebale - 211 avenue de paris - 79000 - niort - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 20 février 2020 - Rejet total n°780788 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).